Mentions légales
1 – Édition du site
Propriétaire du site :
Nathalie Morin (Nmo-coaching) – contact@nmo-coaching.fr
Adresse : 33, lot. les coteaux des Vignes 13530 TRETS FRANCE.
Identification de l’entreprise : Nathalie Morin (Nmo-coaching) – SIREN : 881 792 048 – Adresse postale : 33, lot. les coteaux des Vignes 13530 TRETS, FRANCE
Directeur de la publication : Nathalie Morin – Contact : nathalie.morin@nmo-coaching.fr.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Autres contributeurs : Crédits Photos et illustration
- Coralie Senan
- Léa Gavaud
- Pexels
- Pixabay
- Unsplash
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Nathalie Morin (Nmo-coanhing) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nathalie Morin (Nmo-coaching).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Nathalie Morin (Nmo-coaching) ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.nmo-coaching.fr/.
Nathalie Morin (Nmo-coaching) décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.nmo-coaching.fr/.
Nathalie Morin (Nmo-coaching) s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.nmo-coaching.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Nathalie Morin (Nmo-coaching) se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Nathalie Morin (Nmo-coaching) se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur du site https://www.nmo-coaching.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez une demande écrite à Nathalie Morin (Nmo-coaching) – 33 lot. les coteaux des vignes 13530 TRETS, FRANCE accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
En tout état de cause Nathalie Morin (Nmo-Coaching) ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.nmo-coaching.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.nmo-coaching.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Nathalie Morin et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.nmo-coaching.fr.
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel.
.
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://www.nmo-coaching.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.nmo-coaching.fr/.
La navigation sur le site https://www.nmo-coaching.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.nmo-coaching.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Aix en Provence.